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Société éditrice

Festival Débat Événements — SARL au capital social de 25 000 €.
Siège social : 9 allée Baco, 44000 Nantes, France.
SIRET : 851 306 774 00019 — RCS Nantes 851 306 774.
TVA intracommunautaire : FR39 851 306 774.
Téléphone : 02 40 35 71 08 — Email : bonjour@festivaldebat-nantes.fr.

Responsable de la publication

Mme Claire Vasseur, gérante de la société.

Cadre d'activité

L'organisation de manifestations s'exerce sous licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-L-2023-118904 (catégories 2 et 3). Les droits d'auteur et droits voisins sont déclarés auprès de la SACEM et de la SACD. Une assurance responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de Groupama Loire Bretagne.

Hébergement

Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

Les textes, la charte graphique, le logo et les visuels présentés ici appartiennent à Festival Débat Événements. Aucune reproduction ne peut être faite sans notre accord écrit.

Loi applicable

Ce site relève du droit français ; en cas de différend, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la cour d'appel de Rennes.